Déposée le 21 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA domicilié(e) 109 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque POMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMA, Société par actions simplifiée - 109 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 055501902
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation n°2130629 - Publication au BOPI 1999-04
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384525 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56474 - Publication au BOPI 1991-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507895 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Inscription le 20 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738792 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697459 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-02
Education, divertissement, formation, perfectionnement dans le domaine des appareils et installations de transport par câble, notamment téléphériques, télébennes, télésièges, téléskis, monte-pentes, télénautiques, formation, perfectionnement liés à l'industrie de la neige et des sports d'hiver. Stages de formation, enseignement par correspondance, abonnement à des journaux, publication de livres, production de films.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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