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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA
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ECO CABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECO CABLE
POMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4324727
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
ECO CABLE de POMA

Présentation de la marque ECO CABLE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO CABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA domicilié(e) 109 RUE ARISTIDE BERGES - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque ECO CABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CABLE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

POMA a également déposé les autres marques suivantes : UPILOT , POMALIFT , POMA , MADE IN FRANCE , UP. , UP. LA NOUVELLE MOBILITE AERIENNE , POMA , POMA , TraverSeine , POMA


POMA, Société par actions simplifiée - 109 RUE ARISTIDE BERGES - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 055501902


Novagraaf France, SA, Mme. Fabienne MAUCARRE - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils de transport par air, par terre ou par eau ; appareils et installations de transport par câble ; funiculaire ; téléphériques ; chemins de fer de campagne ; télécabines ; télésièges ; monorails aériens, téléskis ; remonte-pentes ; blondins ; ponts navals ; tramways ; véhicules à coussin d'air ; voiture de levage, voiture de manutention ; matériel roulant pour ligne de chemins de fer, véhicules, voitures, voitures de tramway, funiculaires, wagons, draisines ; sièges de véhicules ; cabines pour installations de transport par câbles ; bras de suspension pour véhicules tractés par un câble ; traîneaux et luges (véhicules).