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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMA SYSTEMES DE TRANSPORTS URBAINS
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POMA 2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMA 2000
POMA SYSTEMES DE TRANSPORTS URBAINS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1245895
Date de dépôt :
23/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2023

Présentation de la marque POMA 2000

Déposée le 23 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) POMA SYSTEMES DE TRANSPORTS URBAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMA SYSTEMES DE TRANSPORTS URBAINS domicilié(e) 109, RUE ARISTIDE BERGES, Voreppe - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 503 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque POMA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMA 2000 est expirée depuis le 23 septembre 2023.


POMA SYSTEMES DE TRANSPORTS URBAINS, Société anonyme - 109, RUE ARISTIDE BERGES, Voreppe - France - SIREN 072503899


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation n°2023041 - Publication au BOPI 1993-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2256933 - Publication au BOPI 2004-01-23

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174101 - Publication au BOPI 1994-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 10 mars 2004 - Demande de relevé de déchéance n°388441 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 16 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388754 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation le 27 août 2013 n°2537974 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-27

Inscription le 23 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627900 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Inscription le 23 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627901 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Véhicules terrestres.