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Marques déposées par POM ' KANEL
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POM' KANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM' KANEL
POM ' KANEL, EARL

Numéro de dépôt :
4080551
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
POM\' KANEL de POM \' KANEL

Présentation de la marque POM' KANEL

Déposée le 27 mars 2014 par POM ' KANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POM' KANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est POM ' KANEL, EARL domicilié(e) 11 Chemin Pom ' Kanel, Grand Fond - 97424 - PITON SAINT LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM ' KANEL, Mme JOSEPHINE Pascale domicilié(e) 11 Chemin Pom ' Kanel, Grand Fond - 97424 - PITON SAINT LEU - France.

La marque POM' KANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM' KANEL est expirée depuis le 27 mars 2024.


POM ' KANEL, EARL - 11 Chemin Pom ' Kanel, Grand Fond - 97424 - PITON SAINT LEU - France


POM ' KANEL, Mme JOSEPHINE Pascale - 11 Chemin Pom ' Kanel, Grand Fond - 97424 - PITON SAINT LEU - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 17 décembre 2014 - Renonciation partielle n°638785 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; plants ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.