Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNELLE
POM IDEAL, SAS

Numéro de dépôt :
4070216
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/02/2024
PRUNELLE de POM IDEAL

Présentation de la marque PRUNELLE

Déposée le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM IDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PRUNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM IDEAL domicilié(e) 15 GRAND RUE - 62120 - WITTERNESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 897 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POMONE domicilié(e) 15 GRAND RUE - 62120 - WITTERNESSE - France.

La marque PRUNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNELLE est expirée depuis le 20 février 2024.

POM IDEAL a également déposé les autres marques suivantes : LILY ROSE , PRUNELLE , LILY ROSE


POM IDEAL, SAS - 15 GRAND RUE - 62120 - WITTERNESSE - France - SIREN 533897740


SARL POMONE - 15 GRAND RUE - 62120 - WITTERNESSE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Préparations et produits alimentaires à base de pommes de terre, en poudre ou non, en granules, en flocons, conservés, séchés, cuits, déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés ; beignets de pommes de terre ; chips de pommes de terre pauvres en matière grasse ; croquettes de pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre conservées ; pommes de terre cuites ; pommes de terre séchées ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; purée de pommes de terre ; cubes de pommes de terre ; frites de pommes de terre ; pommes de terre sautées ; galette de pommes de terre ; pommes de terre précuites ; pommes de terre rissolées ; pommes de terre noisette ; pommes dauphinés ; crêpes de pommes de terre ;

Pommes de terre ; plants ; plantes et fleurs naturelles.