PRODUCTEURS EXPEDITEURS

POM'EVASION SARL

Présentation de la marque PRODUCTEURS EXPEDITEURS

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTEURS EXPEDITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION domicilié(e) CHEMIN DES RINIERES, BP 7,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 928 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM'EVASION SARL domicilié(e) CHEMIN DES RINIERES, BP 7,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

La marque PRODUCTEURS EXPEDITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS EXPEDITEURS est expirée depuis le 5 juillet 2012.

POM'EVASION a également déposé les autres marques suivantes : LA SELECTION D'HENRIETTE , POM'EVASION , Domaine de Pomalys , POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER , POM'EVASION , www.terreetfruits.com , bille de pom' le goûter 100% nature , POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ