Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bille de pom' le goûter 100% nature
POM' EVASION SARL

Numéro de dépôt :
3224041
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013
bille de pom\' le goûter 100% nature de POM\' EVASION

Présentation de la marque bille de pom' le goûter 100% nature

Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM' EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « bille de pom' le goûter 100% nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM' EVASION domicilié(e) 12, AVENUE JOXE-MIN CIDEX B 19,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 928 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM' EVASION SARL domicilié(e) 12, AVENUE JOXE MIN CIDEX B 19,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque bille de pom' le goûter 100% nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bille de pom' le goûter 100% nature est expirée depuis le 14 avril 2013.

POM' EVASION a également déposé les autres marques suivantes : LA SELECTION D'HENRIETTE , POM'EVASION , Domaine de Pomalys , POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER , POM'EVASION , www.terreetfruits.com , PRODUCTEURS EXPEDITEURS , POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ


POM' EVASION SARL - 12, AVENUE JOXE-MIN CIDEX B 19,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 439928094


POM' EVASION SARL - 12, AVENUE JOXE MIN CIDEX B 19,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Pommes de table