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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM D'AGRI
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Pré Vert
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pré Vert
POM D'AGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3181884
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2022
Pré Vert de POM D\'AGRI

Présentation de la marque Pré Vert

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM D'AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pré Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM D'AGRI domicilié(e) LA CROUILLERE, BP 9 - 10401 - NOGENT SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 146 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POM D'AGRI, SAS domicilié(e) LA CROUILLERE, BP 9 - 10401 - NOGENT SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Pré Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pré Vert est expirée depuis le 2 septembre 2022.


POM D'AGRI, SAS - LA CROUILLERE, BP 9 - 10401 - NOGENT SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 444146591


POM D'AGRI, SAS - LA CROUILLERE, BP 9 - 10401 - NOGENT SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2012 n°2514055 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 28 mars 2013 - Immatriculation de societé n°597627 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Pommes de terre et condiments (ail, oignon, échalote)