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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM & CO
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26 juillet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

26 juillet
POM & CO, SARL

Numéro de dépôt :
3735182
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2020
26 juillet de POM & CO

Présentation de la marque 26 juillet

Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 26 juillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM & CO domicilié(e) 3 rue de l'Eglise 9220 Neuilly / Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 058 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM & CO domicilié(e) 3 rue de l'Eglise 92200 Neuilly / Seine - France.

La marque 26 juillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 26 juillet est expirée depuis le 3 mai 2020.


POM & CO, SARL - 3 rue de l'Eglise 9220 Neuilly / Seine - France - SIREN 520058132


POM & CO - 3 rue de l'Eglise 92200 Neuilly / Seine - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).