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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'Cannelle
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Pom' Cannelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pom' Cannelle
Pom'Cannelle, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4294471
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2026
Pom\' Cannelle de Pom\'Cannelle

Présentation de la marque Pom' Cannelle

Déposée le 24 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'Cannelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pom' Cannelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'Cannelle domicilié(e) 7 Grande rue - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 948 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pom'cannelle, M. Ledez Jean-Bernard domicilié(e) 7 Grande rue - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque Pom' Cannelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom' Cannelle arrivera à expiration en date du 24 août 2026.


Pom'Cannelle, SARL unipersonnelle - 7 Grande rue - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 791948532


Pom'cannelle, M. Ledez Jean-Bernard - 7 Grande rue - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais.