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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'ALLIUM
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TERRA NATURA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NATURA
SARL POM'ALLIUM

Numéro de dépôt :
4458459
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
TERRA NATURA de POM\'ALLIUM

Présentation de la marque TERRA NATURA

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'ALLIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'ALLIUM domicilié(e) Route de Saint André - 20620 - Biguglia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque TERRA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NATURA arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.


SARL POM'ALLIUM - Route de Saint André - 20620 - Biguglia - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 19 février 2019 - Retrait partiel n°749415 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-19

Services de commerce de gros de pommes de terre, oignons et ail; les services précités étant rendus exclusivement en Corse ;

Distribution [livraison] de pommes de terres, oignons et ail; transport de pommes de terre, oignons et ail ; services de logistique en matière de transport de pommes de terre, oignons et ail ; emballage et entreposage de pommes de terre, oignons et ail ; conditionnement de pommes de terre, oignons et ail; les services précités étant rendus exclusivement en Corse.