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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE
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POM'CHAMP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'CHAMP
POM'ALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
93462761
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2023

Présentation de la marque POM'CHAMP

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque POM'CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'CHAMP est expirée depuis le 2 avril 2023.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, SA - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2240906 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358155 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528487 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

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