Pom'Alliance SELECTION DE NOS TERROIRS

POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque Pom'Alliance SELECTION DE NOS TERROIRS

Déposée le 11 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Pom'Alliance SELECTION DE NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87 Avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque Pom'Alliance SELECTION DE NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pom'Alliance SELECTION DE NOS TERROIRS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE