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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE
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POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE
POM'ALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
3068791
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2020
POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE de POM\'ALLIANCE

Présentation de la marque POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE est expirée depuis le 5 décembre 2020.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE , ENJOY!


POM'ALLIANCE, SA - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2458314 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21

Pommes de terre conservées, séchées et cuites ; plats préparés ou cuisinés à base de pommes de terre. Plats préparés ou cuisinés à base de pommes de terre. Pommes de terre fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.