Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ”
POM'ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3504427
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/06/2027
Pom\'Alliance “ des idées qui ont du goût ” de POM\'ALLIANCE

Présentation de la marque Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ”

Déposée le 5 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87 Avenue de l'Aérodrome, BP 31 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE , ENJOY!


POM'ALLIANCE, SAS - 87 Avenue de l'Aérodrome, BP 31 - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646162 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre. Plats préparés et cuisinés à base de légumes.

Légumes frais, pommes de terre.