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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE
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LES FESTIVES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FESTIVES
POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98746952
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2028

Présentation de la marque LES FESTIVES

Déposée le 19 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FESTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87 avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LES FESTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FESTIVES arrivera à expiration en date du 19 août 2028.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée - 87 avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 23 août 2001 - Rejet partiel n°328806 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331273 - Publication au BOPI 2001-09-18

Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383099 - Publication au BOPI 2008-08-29

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688506 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Produits agricoles (à l'exception des tournesols), horticoles (à l'exception des tournesols), forestiers (à l'exception des tournesols), graines (à l'exception des graines de tournesols), ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des tournesols) ; semences (à l'exception des tournesols), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des tournesols) ; aliments pour animaux ; malt. Poisson ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.