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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE
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LES FAMILIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FAMILIALES
POM'ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
95593603
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2025

Présentation de la marque LES FAMILIALES

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FAMILIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LES FAMILIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FAMILIALES arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, SAS - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300024 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418366 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472609 - Publication au BOPI 2008-04-17

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600787 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés; ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt