Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES EXPRESS DU POTAGER
POM'ALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
3126331
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
LES EXPRESS DU POTAGER de POM\'ALLIANCE

Présentation de la marque LES EXPRESS DU POTAGER

Déposée le 17 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EXPRESS DU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LES EXPRESS DU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EXPRESS DU POTAGER est expirée depuis le 17 octobre 2021.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, SA - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536335 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483167 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, chasse [gibier], choucroute, chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine, conserves de viande, croquettes alimentaires, foie, pâtés de foie, gibier, jambon, lard, mœlle à usage alimentaire, charcuterie, salaisons, saucisses, boudin [charcuterie], saucissons, tripes, truffes conservées, viande, extraits de viande, jus de viande, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], caviar, conserves de poisson, coquillages [non vivants], huile d'os comestible. crevettes grises [non vivantes], crevettes roses [bouquets] [non vivantes], crustacés [non vivants], écrevisses [non vivantes], filets de poissons, harengs, homards [non vivants], huîtres [non vivantes], langoustes [non vivantes], mets à base de poisson, mollusques comestibles [non vivants], moules [mollusques] [non vivantes], palourdes [non vivantes], produits de la pêche, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, farine de poisson pour l'alimentation humaine, sardines, saumon, thon, tofu, holothuries [concombres de mer] non vivants, bouquets [crevettes roses] [non vivants], anchois, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, amandes préparées, beignets aux pommes de terre, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés [bouillons], consommés, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, chips [pommes de terre], noix de coco séchées, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, cornichons, fruits cristallisés, dattes, fèves conservées, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, gelées comestibles, gingembre [confiture], graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, ichtyocolle à usage alimentaire juliennes [potages], jus végétaux pour la cuisine, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, nids d'oiseaux comestibles, noix préparées, oignons [légumes] conservés, olives conservées, pickles, pois conservés, pollen préparé pour l'alimentation, pommes chips, potage, préparations pour faire du potages, purée de tomates, raisins secs, salades de légumes, jus de tomates pour la cuisine, zestes de fruits, œufs, lait et produits laitiers, albumine à usage alimentaire, blanc d'œuf, jaune d'œuf, œufs d'escargots [pour la consommation], œufs en poudre, lait, produits laitiers, petit-lait, yaourt, fromages, beurre, crème de beurre, crème [produit laitier], crème fouettée, présure, boissons lactées où le lait prédomine, Huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, gélatine pour aliments, gélatine à usage alimentaire, arachides préparées argarine, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, graisse de coco, huiles comestibles, huile de coco, huile de colza comestible, huile de maïs, huile de navette comestible, huile de noix de palmiers [alimentation], huile d'olive comestible, huile d'os comestible, huile de palme [alimentation], huile de sésame, huile de tournesol comestible, saindoux, suif comestible, mélanges contenant de la graisse pour tartines, alginates à usage alimentaire, képhir, koumys, pectine à usage alimentaire, piccalilli, protéine pour l'alimentation humaine. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . Animaux vivants, animaux de ménagerie, poissons vivants, crustacés [vivants], écrevisses [vivantes], homards [vivants], langoustes [vivantes], mollusques [vivants], holothuries [concombres de mer] [vivants], coquillages [vivants], huîtres [vivantes], moules [mollusques] [vivantes], œufs à couver, œufs de poissons, vers à soie, tourteaux, œufs de vers à soie, volaille [animaux vivants], volaille pour l'élevage, appâts pour la pêche [vivants]. Fruits et légumes frais, fruits frais, baies [fruits], baies de genévrier, oranges, citrons, noix de coco, coques de noix de coco, noix de cola, noix de kola, raisins frais, rhubarbe, pommes de pin, cannes à sucre, bagasses de canne à sucre [à l'état brut], amandes [fruits], arachides [fruits], marc [résidu de fruits], légumes frais, laitues, herbes potagères fraîches, caroubes, betteraves, poireaux [porreaux], pommes de terre, pois frais, concombres, copra, courges, maïs, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], racines de chicorée, noix, noisettes, lentilles [légumes] fraîches, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, tourteaux de maïs, marrons frais, oignons [légumes] frais, pollen [matière première], racines alimentaires, riz non travaillé, truffes fraîches, agrumes, algues pour l'alimentation humaine. Semences, plantes et fleurs naturelles, semences [graines], blanc de champignon [semis], bulbes, germes [botanique], graines [semences], oignons [bulbes de fleurs], plants, arbres [végétaux], palmiers, arbustes, salades vertes [plantes], orties, palmes [feuilles de palmiers], arbres de Noël, pieds de vigne, rosiers, piments [plantes], troncs d'arbres, bois bruts, bois en grume, fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, fleurs séchées pour la décoration. Aliments pour les animaux, malt, produits de l'élevage, aliments pour bestiaux, aliments pour le bétail, produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéine pour l'alimentation animale, graines pour l'alimentation animale, pâtées, gruaux pour la volaille, tourteaux d'arachides pour animaux, farines pour animaux, farine de poisson pour l'alimentation animale, farine d'arachides pour animaux, farine de lin [fourrage], farine de riz [fourrage], fourrages, fourrages fortifiants, additifs pour fourrages non à usage médical, chaux pour fourrage, foin, paille [fourrage], pâture, résidus de distillerie [aliments pour animaux], résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, algarobilla [aliments pour animaux], confits [aliments pour animaux], sel pour le bétail, levure pour bestiaux, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, nourriture pour animaux de compagnie, boissons pour animaux de compagnie, biscuits pour chiens, aliments pour oiseaux, os de seiche pour oiseaux, produits pour la ponte de la volaille, algues pour l'alimentation animale, paille [tiges de céréales], produits pour litières, tourbe pour litières, paillis [couverture d'humus], céréales en grains non travaillés, grains [céréales], avoine, blé, issues de blé, son de blé, son de céréales, tourteaux de colza, cônes de houblon, froment, seigle, sésame, gazon naturel, houblon, malt pour brasserie et distillerie, orge brut. Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, drêches, écorces brutes, bois en grume, liège brut, pouture, vinasse [résidu de vinification].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.