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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE
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LA REINE DES POMMES DE TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA REINE DES POMMES DE TERRE
POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98760733
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2028

Présentation de la marque LA REINE DES POMMES DE TERRE

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REINE DES POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87 AVENUE DE L'AERODROME - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LA REINE DES POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA REINE DES POMMES DE TERRE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE , ENJOY!


POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée - 87 AVENUE DE L'AERODROME - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2390006 - Publication au BOPI 2008-11-14

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699263 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28

Produits agricoles, horticoles forestiers, graines, ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.