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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE
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LA DURANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DURANCE
POM'ALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
99780634
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2019

Présentation de la marque LA DURANCE

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DURANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DURANCE est expirée depuis le 8 mars 2019.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, SA - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Inscription le 19 janvier 2000 - Retrait partiel n°293652 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403130 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Légumes frais, à savoir pommes de terre.