Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CABRETTE
POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1619112
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2030
LA CABRETTE de POM\'ALLIANCE

Présentation de la marque LA CABRETTE

Déposée le 19 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CABRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87 Avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LA CABRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CABRETTE arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , ENJOY!


POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée - 87 Avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169507 - Publication au BOPI 2000-03-31

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298304 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436583 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747752 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt