LA CABRETTE
Présentation de la marque LA CABRETTE
Déposée le 19 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CABRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CABRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CABRETTE arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.
POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169507 - Publication au BOPI 2000-03-31
Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298304 - Publication au BOPI 2000-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436583 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747752 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12