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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pom'Alliance
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DOROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOROL
Pom'Alliance, société anonyme

Numéro de dépôt :
3191340
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
DOROL de Pom\'Alliance

Présentation de la marque DOROL

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Pom'Alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pom'Alliance domicilié(e) 87 avenue de l'Aérodrome , BP 31,94310 Orly - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon, Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France.

La marque DOROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOROL est expirée depuis le 29 octobre 2012.

Pom'Alliance a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE , ENJOY!


Pom'Alliance, société anonyme - 87 avenue de l'Aérodrome , BP 31,94310 Orly - 94310 - France - SIREN 966201337


Maître Erick Landon, Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.