Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE
/
BIO SAVEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO SAVEUR
POM'ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
96619450
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque BIO SAVEUR

Déposée le 29 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque BIO SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO SAVEUR arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, SAS - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 25 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425153 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425155 - Publication au BOPI 2005-12-22

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425154 - Publication au BOPI 2005-12-22

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311519 - Publication au BOPI 2006-03-31

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614244 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.