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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM ALLIANCE
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APERIBILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERIBILLES
POM ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3430127
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/05/2026
APERIBILLES de POM ALLIANCE

Présentation de la marque APERIBILLES

Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « APERIBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM ALLIANCE domicilié(e) 87 AVENUE DE L AERODROME - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque APERIBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERIBILLES arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

POM ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , LA CABRETTE , ENJOY!


POM ALLIANCE, SAS - 87 AVENUE DE L AERODROME - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619793 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Légumes conservés et cuits.Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.