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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE
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SAVEURS DE LA TERRE TOCZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE LA TERRE TOCZE
POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1658591
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2010
SAVEURS DE LA TERRE TOCZE de POM\'ALLIANCE ILE DE FRANCE

Présentation de la marque SAVEURS DE LA TERRE TOCZE

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS DE LA TERRE TOCZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome,94310 ORLY (dossier no 2194309) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS , B.P. 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2194309) - 13207 - France.

La marque SAVEURS DE LA TERRE TOCZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS DE LA TERRE TOCZE est expirée depuis le 22 octobre 2010.


POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE (SA) - 87, avenue de l'Aérodrome,94310 ORLY (dossier no 2194309) - 94310 - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS , B.P. 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2194309) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2194309 - Publication au BOPI 2001-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 26 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°343308 - Publication au BOPI 2002-03-26

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358154 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 30 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327519 - Publication au BOPI 2001-07-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants.Fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt