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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'2 Sèvres
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ELISE FRESH FROM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISE FRESH FROM FRANCE
Sarl Pom'2 Sèvres

Numéro de dépôt :
3093530
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011
ELISE FRESH FROM FRANCE de Pom\'2 Sèvres

Présentation de la marque ELISE FRESH FROM FRANCE

Déposée le 28 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'2 Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISE FRESH FROM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pom'2 Sèvres domicilié(e) 58, Avenue Pierre Mendes France, BP 195, 79205 Parthenay Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 122 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Pom'2 Sèvres - France.

La marque ELISE FRESH FROM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISE FRESH FROM FRANCE est expirée depuis le 28 mars 2011.

Pom'2 Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : THE NATURAL SNACK , P2S. POM'2 SEVRES


Sarl Pom'2 Sèvres - 58, Avenue Pierre Mendes France, BP 195, 79205 Parthenay Cedex - France - SIREN 398122374


Sarl Pom'2 Sèvres - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Fruits et légumes conservés (fruits au sirop) . Fruits et légumes transformés (compotes, confiture) Fruits et légumes frais, pommiers et autres arbres fruitiers ou plantes légumières Jus de pommes et autres jus de fruits ou boissons non alcooliques à base de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.