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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POLYWAY
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Comby
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comby
POLYWAY, SA

Numéro de dépôt :
4220865
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
Comby de POLYWAY

Présentation de la marque Comby

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) POLYWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Comby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYWAY domicilié(e) 5 rue du clos toreau - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Saunier Jean-Charles domicilié(e) 5 rue du clos toreau - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque Comby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comby arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.


POLYWAY, SA - 5 rue du clos toreau - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


M. Saunier Jean-Charles - 5 rue du clos toreau - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Construction non métallique destinée à l'équipement des ports de plaisance, marinas, ports fluviaux, bases nautiques, ports à sec qui peut être dédiée à des applications très diverses et combinables entre elles telles que des sanitaires (WC, douche, urinoir, nurserie, vidoir), bureau, poste de secours, local technique, collecte des eaux usées, station d'avitaillement.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale.