Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO
POLYVERT S.A.

Numéro de dépôt :
1549830
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO de POLYVERT

Présentation de la marque R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) POLYVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYVERT domicilié(e) 14 RUE DES GARENNES, 78440 GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT BOUCHER - France.

La marque R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO est expirée depuis le 8 septembre 1999.

POLYVERT a également déposé les autres marques suivantes : "CELLE QUI RAMASSE" , POLYVERT


POLYVERT S.A. - 14 RUE DES GARENNES, 78440 GARGENVILLE - France


LAURENT BOUCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

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