Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CELLE QUI RAMASSE"
POLYVERT (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1608993
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque "CELLE QUI RAMASSE"

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) POLYVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CELLE QUI RAMASSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYVERT domicilié(e) 14 rue des Garennes, 78440 GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier GUILLOU - France.

La marque "CELLE QUI RAMASSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CELLE QUI RAMASSE" est expirée depuis le 10 août 2000.

POLYVERT a également déposé les autres marques suivantes : R.B.Z.TONDEUSE A RAYONDE BRAQUAGE ZERO , POLYVERT


POLYVERT (SOCIETE ANONYME) - 14 rue des Garennes, 78440 GARGENVILLE - France


Olivier GUILLOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

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