Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYVALENCE
/
Chatelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chatelles
POLYVALENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4002976
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
Chatelles de POLYVALENCE

Présentation de la marque Chatelles

Déposée le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYVALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chatelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYVALENCE domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 529 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYVALENCE, M. du Chastel François domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France.

La marque Chatelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatelles est expirée depuis le 3 mai 2023.

POLYVALENCE a également déposé les autres marques suivantes : Chatelles PARIS


POLYVALENCE, SAS - 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France - SIREN 751529009


POLYVALENCE, M. du Chastel François - 12 rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628077 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Cuir et imitations du cuir ; imitations de peaux d'animaux.