Déposée le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYURBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYURBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYURBAIN domicilié(e) 31 Avenue Georges Clémenceau - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 726 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde domicilié(e) 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France.
La marque POLYURBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYURBAIN arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.
POLYURBAIN a également déposé les autres marques suivantes : POLYURBAIN , POLYURBAIN
POLYURBAIN, Société par actions simplifiée - 31 Avenue Georges Clémenceau - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 810726349
DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde - 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; écrous, boulons, clous et fixations métalliques ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Mobilier urbain métallique. Panneaux et panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques. Abris métalliques. Barrières, bornes et poteaux métalliques. Protections métalliques d'arbres [structures]. Corbeilles métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; mobilier urbain non métallique ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés. Signalisation non métallique. Barrières, bornes et poteaux non métalliques. Grilles d'arbres non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; bancs ; tables ; jardinières ; corbeilles non métalliques. Présentoirs. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Quincaillerie non métallique ; clous non métalliques. Meubles et mobiliers d'extérieur. Panneaux d'affichage [mobilier]. Serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Barrières, borne et poteaux non métalliques. Boîte aux lettres non métalliques ;
Service de vente au détail de meubles et de mobiliers urbains. Service de vente en gros de meubles et mobiliers urbains. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants : meubles, mobiliers urbains, matériaux et accessoires des meubles et mobiliers urbains. Organisation, négociation et conclusion de transactions et de contrats commerciaux. Relations publiques ;
Installation, entretien et réparation de meubles et de mobiliers urbains ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Services de conception de meubles et de mobiliers urbains. Services d'assistance en planification urbaine.
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