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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRANS
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CANIS-PELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIS-PELLE
POLYTRANS, SARL

Numéro de dépôt :
3990767
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
CANIS-PELLE de POLYTRANS

Présentation de la marque CANIS-PELLE

Déposée le 14 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CANIS-PELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRANS domicilié(e) ROUTE DE LA PREVIERE - 49420 - POUANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 337 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYTRANS, M. MOREAU CHRISTIAN domicilié(e) ROUTE DE LA PREVIERE - 49420 - POUANCE - France.

La marque CANIS-PELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIS-PELLE est expirée depuis le 14 mars 2023.

POLYTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Poly-Bed , URIDOG INCONTINENCE , PELLADOG , K N'1 , Polyvet BedAuthentique , CYNOBIKE , CANIS-CART Liberty , CANIBOX , CYNOBIKE , CANIS-TAPIS


POLYTRANS, SARL - ROUTE DE LA PREVIERE - 49420 - POUANCE - France - SIREN 329337125


POLYTRANS, M. MOREAU CHRISTIAN - ROUTE DE LA PREVIERE - 49420 - POUANCE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement.