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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRANS
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CANIS-CART Liberty
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIS-CART Liberty
POLYTRANS, SARL

Numéro de dépôt :
3876666
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
CANIS-CART Liberty de POLYTRANS

Présentation de la marque CANIS-CART Liberty

Déposée le 23 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIS-CART Liberty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRANS domicilié(e) ROUTE DE LA PREVIERE, BP 7 - 49420 - POUANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 337 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYTRANS, M. MOREAU CHRISTIAN domicilié(e) ROUTE DE LA PREVIERE, BP 7 - 49420 - POUANCE - France.

La marque CANIS-CART Liberty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIS-CART Liberty est expirée depuis le 23 novembre 2021.

POLYTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Poly-Bed , URIDOG INCONTINENCE , PELLADOG , K N'1 , Polyvet BedAuthentique , CYNOBIKE , CANIBOX , CYNOBIKE , CANIS-TAPIS , CANIBOX


POLYTRANS, SARL - ROUTE DE LA PREVIERE, BP 7 - 49420 - POUANCE - France - SIREN 329337125


POLYTRANS, M. MOREAU CHRISTIAN - ROUTE DE LA PREVIERE, BP 7 - 49420 - POUANCE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Services vétérinaires ; assistance médicale.