Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME 24
POLYTRACE INDUSTRIE, (S.A.R.L.), 3, rue Henri Heine, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1191756
Date de dépôt :
08/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1992

Présentation de la marque SYSTEME 24

Déposée le 8 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRACE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYTRACE INDUSTRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque SYSTEME 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

POLYTRACE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXITRACE


POLYTRACE INDUSTRIE, (S.A.R.L.), 3, rue Henri Heine, 75016 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°2630 - Publication au BOPI 1982-21

Equipement de fabrication motorisé automatique;en particulier pour la fabrication de composants métalliques et incluant des machines de manipulation, d'essai et de commande pour la fabrication de tels articles;des machines à travailler le métal pour la fabrication d'articles métalliques, en particulier de composants;et incluant des machines-outils, en particulier des machines-outils à commande numérique pour le fraisage, le tournage, le perçage et le finissage;des mandrins pour machines-outils;des machines de génération et de transmission d'énergie hydraulique;des systèmes de machines-outils à commande numérique automatiques pour la production de composants et en particulier, pour la production par l'eau;des machines de traitement électroniques d'informations faisant partie desdits systèmes et des pièces et accessoires pour tous les produits;installations électroniques et électriques pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, en particulier pour la fabrication de composants métalliques et pour le calcul et la fourniture de données et d'informations statistiques concernant lesdites opérations;des appareils et des instruments d'essai et de vérification en particulier pour la fabrication de composants métalliques;des appareils et instruments photographiques, optiques, pondéraux de mesure, de signalisation et d'enseignement, en particulier pour la fabrication de composants métalliques;et des pièces et accessoires pour tous les produits;matières imprimées comprenant livres, périodiques et manuels, dispositifs et appareils pour préparer les dessins;dispositifs de dessin comprenant les gabarits; dispositifs d'enseignement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.