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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYTECHNYL
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NOVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAL
POLYTECHNYL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3026569
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2030
NOVAL de POLYTECHNYL

Présentation de la marque NOVAL

Déposée le 9 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYTECHNYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYTECHNYL domicilié(e) 25 rue de Clichy - 75009 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Simonnet Isabelle domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq - 93306 - Aubervilliers - France.

La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVAL arrivera à expiration en date du 9 mai 2030.

POLYTECHNYL a également déposé les autres marques suivantes : NEOLINE , TECHNYLSTAR , FUEL IN BY TECHNYL


POLYTECHNYL, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de Clichy - 75009 - Paris - France


Mme Simonnet Isabelle - 40 rue de la Haie Coq - 93306 - Aubervilliers - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437563 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Inscription le 19 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782936 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742718 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12

Garnitures intérieures de véhicules (capitonnage). Housses de véhicules. Housses pour sièges de véhicules. Appuie-tête pour sièges de véhicules. Sièges de véhicules. Capotes de véhicules. Bâches de véhicules. Portières de véhicules. Pavillons de véhicules. Piliers de véhicules;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles.