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Marques déposées par la société Polytechnicum de Normandie
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Ecole 21 – LaSmartEcole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole 21 – LaSmartEcole
Polytechnicum de Normandie, Association

Numéro de dépôt :
3946019
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
Ecole 21 – LaSmartEcole de Polytechnicum de Normandie

Présentation de la marque Ecole 21 – LaSmartEcole

Déposée le 14 septembre 2012 par la société Polytechnicum de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole 21 – LaSmartEcole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société Polytechnicum de Normandie domicilié(e) 9 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 175 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Polytechnicum de Normandie, M. Lamirault Olivier domicilié(e) 9 rue Claude Bloc - 14000 - CAEN - France.

La marque Ecole 21 – LaSmartEcole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole 21 – LaSmartEcole est expirée depuis le 14 septembre 2022.

Polytechnicum de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ISI INGENIUM INGENIERIE NUMERIQUE ET PEDAGOGIQUE


Polytechnicum de Normandie, Association - 9 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France - SIREN 449175074


Polytechnicum de Normandie, M. Lamirault Olivier - 9 rue Claude Bloc - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 11 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°608384 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Inscription le 4 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673217 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Service d'éducation et de formation médiatisée sur tous supports numériques ou électroniques.