Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P - POLYSANTE
POLYTECH (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721905
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque P - POLYSANTE

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) POLYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P - POLYSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYTECH domicilié(e) TERTIA II, POLE D'ACTIVITE LES MILLES, 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 942 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES camille POLYTECH - France.

La marque P - POLYSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P - POLYSANTE est expirée depuis le 3 mars 2008.

POLYTECH a également déposé les autres marques suivantes : POLYFINANCE P , POLYKIT , DECOTECH , MEDITECH , OFFITECH , HABITECH , P - POLYBERAL , LINEATECH RENO , P POLYBOX , HM CONCEPT


POLYTECH (S.A.) - TERTIA II, POLE D'ACTIVITE LES MILLES, 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 377942297


CHARLES camille POLYTECH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Intégrateur de lecteur de carte, matériel informatique, programme, système de gestion de base de données permettant la capture et la transmission des informations médicales auprès des caisses d'assurance maladie et mutuelles Transmission de l'information par - ligne téléphonique - liaison informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.