Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEQUES EMIS DANS CE MAGASIN SONT CONTROLES PAR POLYCHEQUE P
POLYTECH (SA)

Numéro de dépôt :
93498761
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque LES CHEQUES EMIS DANS CE MAGASIN SONT CONTROLES PAR POLYCHEQUE P

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) POLYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHEQUES EMIS DANS CE MAGASIN SONT CONTROLES PAR POLYCHEQUE P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYTECH domicilié(e) 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 942 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES Camille POLYTECH TERTIA II - France.

La marque LES CHEQUES EMIS DANS CE MAGASIN SONT CONTROLES PAR POLYCHEQUE P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEQUES EMIS DANS CE MAGASIN SONT CONTROLES PAR POLYCHEQUE P est expirée depuis le 22 décembre 2003.

POLYTECH a également déposé les autres marques suivantes : POLYFINANCE P , POLYKIT , DECOTECH , MEDITECH , OFFITECH , HABITECH , P - POLYBERAL , LINEATECH RENO , P POLYBOX , HM CONCEPT


POLYTECH (SA) - 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 377942297


CHARLES Camille POLYTECH TERTIA II - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269567 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Appareil permettant le traitement des chèques virements et prélèvements Assurance de garantie pour les effets impayés Transmission de l'image par ligne téléphonique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.