Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la société POLYTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IDENTITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la société POLYTECH domicilié(e) 20 rue du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 470 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PIGEROULET domicilié(e) POLYTECH - Hôtel d'entreprises, 22 rue du 9 juin 1944, 19000 TULLE - France.
La marque IDENTITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYTECH, Société par Actions Simplifiées - 20 rue du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France - SIREN 510470396
Fabrice PIGEROULET - POLYTECH - Hôtel d'entreprises, 22 rue du 9 juin 1944, 19000 TULLE - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 2 avril 2013 - Changement d'adresse n°597761 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; huisseries métalliques spéciales comme des huisseries métalliques coupe-feu, des huisseries métalliques d'isolation thermique, des huisseries métalliques d'isolation acoustique, des huisseries métalliques blindées et des huisseries métalliques étanches ; serrurerie et quincaillerie métallique ; volets métalliques de protection ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques de portes ; arrêt de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; charnières métalliques ; châssis de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; clés ; coffres métalliques ; ferrures de portes ; grilles métalliques ; pênes de serrures ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; panneaux de portes ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; portes blindées ; portes métalliques coupe feu ; quincailleries métalliques associées aux portes et fenêtres ;
Portes non métalliques ; portes non métalliques spéciales comme des portes non métalliques coupe-feu, des portes non métalliques d'isolation thermique, des portes non métalliques d'isolation acoustique, des portes non métalliques blindées et des portes non métalliques étanches ; huisseries non métalliques ; huisseries non métalliques spéciales comme des huisseries non métalliques coupe-feu, des huisseries non métalliques d'isolation thermique, des huisseries non métalliques d'isolation acoustique, des huisseries non métalliques blindées et des huisseries non métalliques étanches ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; panneaux de portes ; ouvrants et dormants de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques, stores extérieurs non métalliques et non en matières textiles ;
Recherche et développement en matière de portes ; recherche et développement en matière de portes spéciales comme des portes coupe-feu, des portes d'isolation thermique, des portes d'isolation acoustique, des portes blindées, des portes étanches ; recherche et développement en matière d'huisseries ; recherche et développement en matière d'huisseries spéciales comme des huisseries coupe-feu, des huisseries d'isolation thermique, des huisseries d'isolation acoustique, des huisseries blindées et des huisseries étanches ; recherche et développement en matière de quincaillerie adaptée aux portes ; recherche et développement en matière de quincaillerie adaptée aux huisseries ; études de projets techniques en matière de porte ; études de projets techniques en matière d'huisserie.
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