Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY-IMPC
POLYSOFT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573364
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque POLY-IMPC

Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) POLYSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLY-IMPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYSOFT domicilié(e) 50 boulevard du Colonel Fabien, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 420 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque POLY-IMPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY-IMPC est expirée depuis le 29 mai 2005.

POLYSOFT a également déposé les autres marques suivantes : POLY-EDIFACT , POLY-PRICAT , POLY-IMPRIME , POLY TOURGAM , POLY-EDI , POLY-ROUTEUR , POLY-SAISIE


POLYSOFT Société Anonyme - 50 boulevard du Colonel Fabien, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 324420918


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, imprimantes d'ordinateur, souris