Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYSEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYSEM MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYSEM domicilié(e) rue Jean Moulin - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque POLYSEM MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYSEM, société par actions simplifiée - rue Jean Moulin - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 639804889
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 27 avril 2020 - Concession de licence n°786246 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27
Lingettes imprégnées de produits de toilette et de produits de nettoyage ; ces produits étant élaborés sous contrôle médical.
Gants pour la protection contre les accidents, les coupures, les rayonnements ionisants, les contaminations, la chaleur et le froid ; masques et demi-masques de protection, notamment contre les polluants, les aérosols, les vapeurs acides, les vapeurs organiques.
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux et vétérinaires ; moufles, gants et doigtiers à usage médical, chirurgical et vétérinaire ; masques utilisés par le personnel médical et les patients ; lunettes de protection ; lunettes de sécurité ; écrans de protection pour les yeux ; montures d'écrans de protection faciaux interchangeables ; lunettes-masques de protection ; bouchons et tampons pour les oreilles ; arceaux de protection auditive équipés de bouchons d'oreilles et bouchons de rechange pour lesdits arceaux ; serre-têtes antibruit ; casques antibruit ; appareils pour la protection de l'ouïe ; masques de chirurgie et de soins ; bottes à usage médical ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; matériel de perfusion, y compris : perfuseurs, prolongateurs de perfusion, robinets pour montages en perfusion, rampes de robinets, supports de rampes, régulateurs de débit gradués, bouchons obturateurs, raccords, prises d'air ; matériel de transfusion, y compris : transfuseurs, prolongateurs de transfusion ; matériel d'injection à usage médical, y compris : injecteurs, seringues, aiguilles hypodermiques, microperfuseurs, cathéters ; récipients spéciaux pour déchets médicaux ; thermomètres à usage médical ; abaisse-langue ; pinces et brides ombilicales ; coupeurs ombilicaux ; bistouris ; lames de bistouris ; scalpels ; ciseaux pour la chirurgie ; couteaux de chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; inciseurs à usage chirurgical ; scies à usage chirurgical ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; garrots ; urinaux ; bassins à usage médical ; bassins hygiéniques ; appareils et instruments urologiques ; champs opératoires (draps stériles) ; draps chirurgicaux ; draps pour incontinents.
Gants de ménage ; gants pour travaux de nettoyage ; distributeurs non fixes de gants à usage unique ; supports non fixes non métalliques pour boîtes distributrices de gants à usage unique ; brosses à usage unique pour le lavage des mains et des avant-bras.
Vêtements, articles chaussants et chapellerie jetables ou à usage unique, en papier, en non-tissé ou en matières synthétiques, y compris : blouses, casaques, tabliers, gants, surchaussures, surbottes, calots, charlottes, capuches.
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