TORNAC
Présentation de la marque TORNAC
Déposée le 2 juillet 1985 par la société étrangère POLYSAR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNAC est expirée depuis le 2 juillet 1995.
POLYSAR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155873 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155872 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Transmission de propriété n°44351 - Publication au BOPI