POLYSPLINT
Présentation de la marque POLYSPLINT
Déposée le 25 juillet 1989 par la société étrangère POLYSAR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYSPLINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POLYSPLINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSPLINT est expirée depuis le 25 juillet 1999.
POLYSAR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245817 - Publication au BOPI 1997-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198784 - Publication au BOPI 1996-03-11
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155873 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155872 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Transmission de propriété n°44351 - Publication au BOPI