Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REYPAN
POLYREY (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1354691
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque REYPAN

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) POLYREYfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REYPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYREYfrançaise domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2068223) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2068223) - France.

La marque REYPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REYPAN est expirée depuis le 14 mai 2006.


POLYREY (société anonyme française) - 1, rue du Petit Clamart, 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2068223) - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2068223) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1996 n°2068223 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453905 - Publication au BOPI 2007-03-29

Articles à surface décorative, notamment panneaux stratifiés pour revêtements de meubles et parois de toute nature.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.