Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) POLYREY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYREY D.C.E. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYREY domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2300309) - 78140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2300309) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYREY société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2300309) - 78140 - France
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2300309) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453905 - Publication au BOPI 2007-03-29
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300309 - Publication au BOPI 2005-11-04
Renouvellement sans limitation n°2065551 - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 21 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589123 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21
Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599145 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599144 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Feuilles, plaques et panneaux, stratifiés ou non, panneaux de particules à surface stratifiée, tous articles fabriqués en utilisant les produits ci-dessus, revêtements de meubles, planchers, plafonds, sols et parois de toute nature;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en ces matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tapis, paillassons, nattes, linoléun et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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