Déposée le 24 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYREY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYREY domicilié(e) 18 rue Grange Dame Rose,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2223243) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 808 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA, S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2223243) - 75115 - France.
La marque INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYREY, Société par actions simplifiée - 18 rue Grange Dame Rose,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2223243) - 78140 - France - SIREN 709808624
APPLIMA, S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2223243) - 75115 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453905 - Publication au BOPI 2007-03-29
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2002 n°2223243 - Publication au BOPI 2002-06-20
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés, bandes de chant en polychlorure de vinyle, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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