Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURVA
POLYREY, société anonyme française, 1, rue du Petit Clamart, 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX.

Numéro de dépôt :
1243307
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1993

Présentation de la marque CURVA

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) POLYREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.

La marque CURVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVA est expirée depuis le 6 juillet 1993.

POLYREY a également déposé les autres marques suivantes : PAPAGO , TAHITI , POLYMUR , SYLVINE , ALUREY , ZENITH , POLLY POLLEN , POLYREY , HAWAI , POLYREY


POLYREY, société anonyme française, 1, rue du Petit Clamart, 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX. - France


S.A. FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Panneaux stratifiés notamment en matière plastique;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.