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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYPIPE FRANCE
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POLYTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYTER
POLYPIPE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1381803
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2026

Présentation de la marque POLYTER

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYPIPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYPIPE FRANCE domicilié(e) 11 rue d'Altkirch - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 550 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque POLYTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLYTER arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

POLYPIPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JANOPEX 750 , JANO'dom , JANOFIL , QUATTROdur , JANOFORT , JANEAUPEX , DU EAUPEX , POLYVAC , JANOTHERM , JANO AIR


POLYPIPE FRANCE, Société par actions simplifiée - 11 rue d'Altkirch - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 946550381


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Renouvellement sans limitation n°2079077 - Publication au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327473 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536939 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536942 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536940 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536941 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628243 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Inscription le 29 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806706 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Tubes et tuyaux non métalliques, notamment pour l'adduction d'eau sous pression.