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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYPIPE FRANCE
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POLYBLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYBLEU
POLYPIPE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93456358
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2023

Présentation de la marque POLYBLEU

Déposée le 12 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYPIPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYBLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYPIPE FRANCE domicilié(e) 11 rue d'Altkirch - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 550 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque POLYBLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYBLEU est expirée depuis le 12 février 2023.

POLYPIPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JANOPEX 750 , JANO'dom , JANOFIL , QUATTROdur , JANOFORT , JANEAUPEX , DU EAUPEX , POLYVAC , JANOTHERM , JANO AIR


POLYPIPE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11 rue d'Altkirch - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 946550381


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236318 - Publication au BOPI 2003-02-04

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°536938 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536942 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536939 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536940 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement de dénomination n°536941 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512856 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 29 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806706 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

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