Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société POLYONE DESIGNED STRUCTURES AND SOLUTIONS LLC
/
ROYALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALITE
POLYONE DESIGNED STRUCTURES AND SOLUTIONS LLC, Société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1262554
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2024

Présentation de la marque ROYALITE

Déposée le 24 février 1984 par la société POLYONE DESIGNED STRUCTURES AND SOLUTIONS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société POLYONE DESIGNED STRUCTURES AND SOLUTIONS LLC domicilié(e) 120 South Central Avenue, Suite 1700, CLAYTON MO 63015 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ROYALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALITE est expirée depuis le 24 février 2024.


POLYONE DESIGNED STRUCTURES AND SOLUTIONS LLC, Société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 120 South Central Avenue, Suite 1700, CLAYTON MO 63015 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 23 août 1990 - Transmission de propriété n°47499 - Publication au BOPI 1990-08-23

Renouvellement sans limitation n°2029743 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259449 - Publication au BOPI 2004-02-20

Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302370 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169066 - Publication au BOPI 1994-02-08

Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302369 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630460 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630459 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2565661 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-08-22

Inscription le 28 janvier 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°641659 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (à l'exception de la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux et feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.